Vincent CALLEWAERT

v.callewaert@callewaert-avocats.be

Profil

Vincent Callewaert est l’un des meilleurs spécialistes belges du droit des assurances et de la responsabilité civile.

Son expertise tient à la volonté qu’il a toujours eue de combiner son métier d’avocat avec celui d’enseignant et de chercheur à l’université.

Au barreau

Vincent Callewaert a débuté le métier d’avocat en 2001 au sein du cabinet Janson-Baugniet où il a effectué son stage auprès de Me Paul-Henry Delvaux et a travaillé comme collaborateur puis associé adhérent pendant dix ans.

En 2011, le barreau de Bruxelles lui attribue le titre de spécialiste en droit des assurances et de la responsabilité civile. La même année, il fonde une association d’avocats avec Me Nicolas Estienne.

En 2022, confronté à une augmentation des conflits d’intérêts, Vincent Callewaert décide de fonder son propre cabinet pour offrir, avec son équipe, un service complet à ses clients consacré à tous les domaines du droit des assurances et de la responsabilité.

Vincent Callewaert conseille les entreprises et les particuliers dans les différents domaines du droit des assurances et bénéficie d’une réelle expertise en matière d’assurances de dommages : assurances de la responsabilité civile (professionnelle, exploitation, après livraison, D&O, automobile, vie privée, etc.), assurances de choses (incendie, vol, Tous Risques Chantier, œuvres d’art, etc.) et assurances de frais (assistance, protection juridique).

Il conseille ses clients tant dans la phase précontractuelle (adaptation de polices étrangères au droit belge, négociations de couvertures) qu’au stade du contentieux judiciaire, en ce compris l’arbitrage (CEPANI, arbitrages ad hoc).

Vincent Callewaert intervient également dans des litiges en droit de la responsabilité civile (responsabilité médicale, responsabilité de droit commun), en évaluation des dommages corporels et en droit de la circulation routière (accidents de la circulation et défense pénale devant le tribunal de police).

Il dispose par ailleurs d’une solide expérience dans le traitement des dossiers complexes qui opposent des entreprises d’assurances (coassurance, réassurance, recours entre assureurs, étendue de la garantie dans le temps).

Depuis 2021, Vincent Callewaert assume la charge de président de la commission des assurances du barreau de Bruxelles. Il est par ailleurs membre des commissions « droit des assurances », « protection juridique » et « Bulletin de prévoyance » d’AVOCATS.BE.

A l’université

Vincent Callewaert a entamé sa carrière à l’UCLouvain en 2001 en qualité d’assistant du professeur Bernard Dubuisson.

Il a ainsi assumé l’enseignement de nombreux travaux pratiques et de travaux dirigés en droit des obligations tout en concentrant ses recherches et publications en droit des assurances et de la responsabilité et en assumant la gestion du D.E.S. en droit et économie des assurances.

En 2007, le professeur Bernard Dubuisson lui a proposé d’assumer avec lui l’enseignement du droit des assurances de dommages aux étudiants du Master en droit.

En 2010, Vincent Callewaert a créé un certificat de formation continue en assurances en 2010 avec son collègue Bernard Dubuisson.

Expert à la Commission des assurances (organe consultatif créé par la loi de contrôle), il est également membre du comité de rédaction de la Revue Générale des Assurances et des Responsabilités et du Forum de l’Assurance.

Vincent Callewaert est l’auteur de nombreuses publications en droit des assurances et de la responsabilité civile et intervient régulièrement en qualité d’orateur dans des conférences et colloques.

Publications

Monographies

– La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 1996-2007. Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal, coll. Dossiers du J.T., vol. 74, Bruxelles, Larcier, 2009, 1074 p. (en collaboration avec B. Dubuisson, B. De Coninck et G. Gathem) ;

– Responsabilités professionnelles, coll. CUP, vol. 196, sous la direction de V. Callewaert, Liège, Anthemis, 2020, 319 p. ;

– L’assurance vol. Aspects juridique et pénaux, actes du colloque annuel du Forum de l’assurance du 30 novembre 2108, Limal, Anthemis, 2018, 165 p. ;

– Actualités en droit des assurances, coll. CUP, vol. 154, sous la direction de Paris et V. Callewaert, Bruxelles, Larcier, 2015, 274 p. ;

– La loi sur le contrat d’assurance terrestre. Bilan et perspectives après 20 années d’application, ouvrage collectif sous la direction de B. Dubuisson et V. Callewaert, Bruxelles, Bruylant, 2012, 381 p. ;

– Code des assurances, coll. Codes en poche, Bruxelles, Bruylant, (depuis 2005) ;

– Code de la route annoté, coll. Codes annotés, ouvrage collectif, Bruxelles, La Charte, 2005, 515 p. ; 2009, 608 p. (dernière édition en collaboration avec N. Schmitz).

Articles

– « Actualités législatives et jurisprudentielles dans les assurances de la responsabilité (2008-2020) », in Actualités en droit des assurances, sous la dir. de C. Paris, coll. CUP, vol. 201, Liège Anthemis, 2020, pp. 63-142 ;

– « La responsabilité des avocats », in Responsabilités professionnelles, sous la dir. de V. Callewaert, coll. CUP, vol. 196, Liège, Anthemis, 2020, pp. 7-45 ;

– « La responsabilité des avocats. Rapport belge », in La responsabilité liée aux activités juridiques, coll. GRERCA, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 307-315 ;

– « La preuve de la bonne exécution du devoir d’information du patient : la révolution copernicienne ? », in Etats généraux du droit médical et du dommage corporel, Limal, Anthemis, 2016, 7-38 ;

– « La charge de la preuve de la bonne exécution du devoir d’information : un revirement de jurisprudence de la Cour de cassation ? », Bulletin de prévention, décembre 2015, pp. 8-10 ;

– « Le fonds commun de garantie belge », in La socialisation de la réparation : fonds d’indemnisation et assurances, coll. du GRERCA, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 51-59 ;

– « L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient », in L’indemnisation de victimes d’accidents médicaux en Europe, coll. du GRERCA, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 101-121 ;

– « Les nouvelles règles applicables en matière de segmentation et en assurances de dommages », in La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances, sous la dir. de B. Dubuisson, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 51-68 ;

– « Aspects procéduraux de l’indemnisation et rôle de l’assurance. Rapport belge », in L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en Europe, coll. du GRERCA, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 127-142, en collaboration avec N. Estienne ;

– « La transaction et le règlement amiable des indemnités », in Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle. Etudes de droit comparé, sous la dir. de B. Dubuisson et Jourdain, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 885-930 en collaboration avec B. De Coninck;

– « L’assurance vol : entre difficultés probatoires et crainte de fraudes », in Actualités en droit des assurances, coll. CUP, vol. 154, sous la direction de Paris et V. Callewaert, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 189-235 ;

– « Le contrat d’assurance analysé à l’aune des procédures de faillite et de réorganisation judiciaire », Ass., 2013, n° 4, pp. 392-425 (partie I), 2014, n° 1, pp. 4-21 (partie II) ;

– « L’étendue de la garantie dans le temps et les assurances de la responsabilité civile », in Le temps et le droit. Hommage au professeur Closset-Marchal, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 185-202, en collaboration avec B. Dubuisson ;

– « Les qualités d’assuré et de tiers en assurance R.C. vie privée ou la théorie mathématique des ensembles », in Liber amicorum Noël Simar. Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances, Anthemis, Limal, 2013, 379-393 ;

– « Le régime général des assurances de la responsabilité à l’aune de la jurisprudence de la Cour de cassation », coll. UB³, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 41-75 ;

– « Les recours de l’assureur après indemnisation », in La loi sur le contrat d’assurance terrestre. Bilan et perspectives après 20 années d’application, (dir. B. Dubuisson et V. Callewaert), Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 139-224, en collaboration avec B. Dubuisson ;

– « Assurances et continuité des entreprises », in Actualité de la continuité, continuité de l’actualité. Etats généraux de la continuité des entreprises, sous la dir. de A. Zenner et M. Dal, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 573-581 ;

– « La notion de sinistre intentionnel et son impact sur la couverture d’assurance R.C. vie privée », in Responsabilités autour et alentours du mineur, Limal, Anthemis, 2011, pp. 191-217 ;

– « La prescription en droit des assurances », in La prescription extinctive. Etudes de droit comparé, sous la dir. de P. Jourdain et P.Wéry, Bruxelles, Bruylant – L.G.D.J., Schulthess, 2010, pp. 634-686 ; G.A.R., 2011, 14702 ;

– « Les présomptions de responsabilités du fait d’autrui : la condition d’altérité et autres actualités », T., 2010, pp. 764-769 ;

– « Les assurances des œuvres d’art », in L’art et le droit, sous la dir. de G. Keutgen, coll. de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2010, 89-109 ;

– « L’assurance protection juridique : ambitions, réalités et perspectives », in La victime, ses droits, ses juges, P.-H. Delvaux (dir.), coll. conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 35-65 ;

– « Actualités législatives et jurisprudentielles dans les assurances de responsabilité », in Actualités en droit des assurances, sous la dir. de C. Paris et B. Dubuisson, Formation permanente C.U.P., vol. 106, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2008, pp. 201-283 ;

– « La direction du procès par l’assureur de responsabilité : questions choisies », in Liber amicorum Jean-Luc Fagnart, Louvain-la-Neuve, Anthemis-Bruylant, 2008, pp. 397-412 ;

– « L’objet et l’étendue de l’action récursoire de l’assureur », Ass., 2007, pp. 73-79 ;

– « L’assurance de la responsabilité civile des dirigeants de sociétés », in La responsabilité des dirigeants de personnes morales, Y. De Cordt et D. Philippe (éd.), La Charte, 2007, pp. 173-235 ;

– « L’assurance de la responsabilité civile des mandataires sociaux », in Les entreprises et leurs assurances, ouvrage collectif, Kluwer, 2006, pp. 521-548 ;

– L’assurance R.C. vie privée : questions choisies à propos d’une indispensable assurance facultative », in La responsabilité civile des parents, sous la dir. de G. Benoit et P. Jadoul, Les dossiers du Journal des Juges de paix et de police, Bruxelles, La Charte, 2006, pp. 61-98 ;

– « Les assurances contre les atteintes à l’environnement et ses alternatives : une réponse satisfaisante ? », in Les responsabilités environnementales dans l’espace européen. Point de vue franco-belge, sous la dir. de G. Viney et B. Dubuisson, Bruxelles, Bruylant – L.G.D.J. – Schulthess, 2006, pp. 501-543 ;

– « Le recours de l’assureur R.C. familiale en cas de faute intentionnelle d’un mineur », Ass., 2006, n° 61, pp. 1-7 ;

– « La répétibilité des frais et honoraires d’avocat après l’arrêt de la Cour de cassation du 2 septembre 2004 : responsabilité et assurances », G.A.R., 2005, 13944, en collaboration avec B. De Coninck ;

– « Le nouveau projet de loi brésilien sur le contrat d’assurance. Commentaire des articles 114 à 119 : les assurances de la responsabilité civile », actes du congrès tenu à Brazilia (Brésil) du 13 au 16 septembre 2004 ;

– « Assurances et responsabilité environnementale : points cruciaux », in Entreprises, responsabilité et environnement, Diegem, Kluwer, 2004, pp. 69-108 (également publié dans le dossier spécial 2004 de la revue Aménagement-Environnement) ;

– « Le contrat-type à la croisée des chemins », in Du neuf en assurance R.C. automobile, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 161-255, en collaboration avec B. Dubuisson ;

– « Les modifications apportées à la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre par les lois des 2 et 22 août 2002 », G.A.R., 2003, 13733 ;

Notes d’observations

– « De la nécessité de vivre effectivement au foyer du preneur d’assurance pour avoir la qualité d’assuré en R.C. vie privée », note sous Cass. (3e), 28 janvier 2019, R.G.A.R., 2019, 15626 ;

– « La relativité du refus de garantie en cas de sinistre intentionnel », note sous Cass. (3e), 4 mars 2013 et Mons (2e ch.), 16 avril 2013, in Recueil de jurisprudence. Responsabilités, assurances, accidents du travail, volume III, Anthemis, Limal, 2015, pp. 103-110 ;

– « La notion de déchéance et le devoir de vérification du juge du fond », note sous Cass. (1ère), 20 septembre 2012, in Recueil de jurisprudence. Responsabilités, assurances, accidents du travail, volume II, Anthemis, Limal, 2014, pp. 109-118 ;

 – « La notion de fait antérieur au sinistre : la cause précède bien la conséquence… », note sous Cass. (2e), 26 juin 2012, in Recueil de jurisprudence. Responsabilités, assurances, accidents du travail, volume II, Anthemis, Limal, 2014, pp. 102-108 ;

– « La charge de la preuve des exclusions et son aménagement conventionnel : quelle sécurité juridique ? », note sous Mons (6e), 1er juin 2012, R.G.A.R., 2012, 14929 ;

– « L’article 82 de la loi du 25 juin 1992 et la prise en charge des honoraires de l’avocat de l’assuré en cas de refus de garantie injustifié de l’assureur », note sous Civ. Liège (6e), 14 février 2011, For. Ass., 2012, n° 120, pp. 7-10 ;

– « L’exigence de détermination des clauses de déchéance », note sous Liège (3e), 28 mai 2008, R.G.A.R., 2010, 14626 ;

– « L’exigence de détermination des clauses de déchéance », note sous Liège (3e), 28 mai 2008, R.G.A.R., 2010, 14626 ;

– « L’obligation de l’assureur de responsabilité de prendre fait et cause pour son assuré », note sous Bruxelles (21e), 22 février 2007, R.G.A.R., 2009, 14253 ;

– « Assurance vol et paiement indu : les affres de la charge de la preuve », note sous Mons (9e), 20 juin 2006, For. Ass., 2006, n° 69, pp. 4-6 ;

– « Divorce et répétibilité des frais et honoraires d’avocat : l’impossible mariage ? », note sous Liège, 27 juin 2005 et J.P. Braine-l’Alleud, 29 septembre 2005, Act., 2006/7, pp. 100-107 ;

– « La nature juridique du recours de l’assureur R.C. vie privée en cas de faute intentionnelle d’un mineur », obs. sous Gand (1ère), 3 novembre 2005, Bull. Ass., 2006, n° 355, pp. 187-191 ;

– « Le gardien de l’animal au regard de la relation commettant-préposé », observations sous Bruxelles, 6 mars 2001, L.M.B., 2003, n° 19, pp. 824-832.

EQUIPE

Vincent
CALLEWAERT

Avocat

Valentine
HEILPORN

Avocate

Marie-Hélène
de CALLATAY

Avocate

Maureen
EVERAETS

Avocate

Emilie
LEBEAU

Avocate

Lucile
DE TIMARY

Avocate

Axelle
VANSTALLE

Administration